Entrepreneur individuel • Créée le 03/04/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 03/04/1995
Activité
Intermédiaires spécialisés dans le comme...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Jacques DUTRIEUX est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 400 587 580. Son activité principale déclarée est intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques, code NAF/APE 46.18Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques DUTRIEUX |
| SIREN | 400 587 580 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 587 580 00053 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR70400587580 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/04/1995 |
| Date de cessation | 30/09/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.18ZIntermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.18Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques DUTRIEUX | 400 587 580 00053 | Ancien siège fermé | 16/01/2008 | Bateau LemnosChemin de Halage | Fermé |
Jacques DUTRIEUX | 400 587 580 00012 | Établissement fermé | 03/04/1995 | 2 Square de Beauvau49000 Angers | Fermé |
Jacques DUTRIEUX | 400 587 580 00020 | Établissement fermé | 12/08/1996 | 100 Domaine des Ecots49070 Saint-Lambert-la-Potherie | Fermé |
Jacques DUTRIEUX | 400 587 580 00038 | Établissement fermé | 01/01/2001 | 2 B Rue du Puits Beau77310 Saint-Fargeau-Ponthierry | Fermé |
Jacques DUTRIEUX | 400 587 580 00046 | Établissement fermé | 01/04/2003 | 72 Avenue de Fontainebleau77310 Saint-Fargeau-Ponthierry | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bateau Lemnos
Chemin de Halage
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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