Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1981
Activité
Cuisson de produits de boulangerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Marie DUTHEIL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 400 904 991. Son activité principale déclarée est cuisson de produits de boulangerie, code NAF/APE 10.71B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marie DUTHEIL |
| SIREN | 400 904 991 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 904 991 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR54400904991 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1981 |
| Date de cessation | 28/04/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/04/2011 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71BCuisson de produits de boulangerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71B
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marie DUTHEIL | 400 904 991 00066 | Ancien siège fermé | 01/01/2009 | Rue Maurice Lambert24640 Cubjac-Auvezere-Val d'Ans | Fermé |
Marie DUTHEIL | 400 904 991 00017 | Établissement fermé | 01/01/1981 | 8 Rue du Chateau d'Eau28140 Orgeres-en-Beauce | Fermé |
Marie DUTHEIL | 400 904 991 00025 | Établissement fermé | 01/04/1995 | Pauliac24210 Gabillou | Fermé |
Marie DUTHEIL | 400 904 991 00033 | Établissement fermé | 01/01/1997 | 2 Rue du Dolmen Pontault28140 Nottonville | Fermé |
Marie DUTHEIL | 400 904 991 00041 | Établissement fermé | 01/08/2001 | 18 Route des Artigues33590 Saint-Vivien-de-Medoc | Fermé |
Marie DUTHEIL | 400 904 991 00058 | Établissement fermé | 01/10/2002 | 33 Route de Bordeaux33780 Soulac-sur-Mer | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue Maurice Lambert
24640 Cubjac-Auvezere-Val d'Ans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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