Entrepreneur individuel • Créée le 24/09/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 24/09/1992
Activité
Promotion immobilière de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (3 actifs)
Michel DUTEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 389 727 892. Son activité principale déclarée est promotion immobilière de logements, code NAF/APE 41.10A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel DUTEL |
| SIREN | 389 727 892 |
| SIRET (siège) | 389 727 892 00017 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08389727892 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/09/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10APromotion immobilière de logements
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10A
Total
3
Actifs
3
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel DUTEL | 389 727 892 00017 | Siège social | 24/09/1992 | Le Gauguin19 Avenue Amiral Wester Wemyss | Actif |
Michel DUTEL | 389 727 892 00025 | Établissement secondaire | 12/06/1997 | Rce St Exupery1 Avenue Lacassagne | Actif |
Michel DUTEL | 389 727 892 00033 | Établissement secondaire | 08/08/2025 | 1093 Chemin Chez Vial42360 Montchal | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Gauguin
19 Avenue Amiral Wester Wemyss
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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