Entrepreneur individuel • Créée le 28/01/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 28/01/1987
Activité
Fabrication d’articles de joaillerie et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Daniel DUTEIL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 340 220 979. Son activité principale déclarée est fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie, code NAF/APE 32.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel DUTEIL |
| SIREN | 340 220 979 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 340 220 979 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR43340220979 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 28/01/1987 |
| Date de cessation | 31/10/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/10/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.12ZFabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.1
Classe: Classe 32.12Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel DUTEIL | 340 220 979 00033 | Ancien siège fermé | 31/08/1992 | 2 Avenue Emile Zola13850 Greasque | Fermé |
Daniel DUTEIL | 340 220 979 00025 | Établissement fermé | 01/02/1990 | Jas de la Croix13105 Mimet | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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2 Avenue Emile Zola
13850 Greasque
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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