Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1991
Activité
Intermédiaires du commerce en meubles, a...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Daniel DUMONT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 431 482. Son activité principale déclarée est intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie, code NAF/APE 46.15Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel DUMONT |
| SIREN | 384 431 482 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 384 431 482 00023 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57384431482 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/1991 |
| Date de cessation | 31/12/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.15ZIntermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.15Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel DUMONT | 384 431 482 00023 | Ancien siège fermé | 16/01/1992 | 16 Rue de Mongazon77170 Brie-Comte-Robert | Fermé |
Daniel DUMONT | 384 431 482 00015 | Établissement fermé | 01/09/1991 | 16 Rue de Mongazon77170 Brie-Comte-Robert | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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16 Rue de Mongazon
77170 Brie-Comte-Robert
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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