Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/1995
Activité
Commerce de détail de produits à base de...
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jacques DUCONSEIL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 998 231. Son activité principale déclarée est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.26Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques DUCONSEIL |
| SIREN | 402 998 231 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 998 231 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91402998231 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/10/1995 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.26ZCommerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.26Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques DUCONSEIL | 402 998 231 00037 | Ancien siège fermé | 16/07/2020 | 1 Avenue Clement Ader13800 Istres | Fermé |
Jacques DUCONSEIL | 402 998 231 00011 | Établissement fermé | 02/10/1995 | J D Transports19 Rue du Cheval Blanc | Fermé |
Jacques DUCONSEIL | 402 998 231 00029 | Établissement fermé | 16/07/2001 | Centre Commercial la BayanneCite Bayanne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Avenue Clement Ader
13800 Istres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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