Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2013
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
David DUBUT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 794 944 256. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David DUBUT |
| SIREN | 794 944 256 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 794 944 256 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92794944256 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2013 |
| Date de cessation | 30/09/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David DUBUT | 794 944 256 00039 | Ancien siège fermé | 15/11/2020 | 1299 Rue de Guarbecque62350 Saint-Venant | Fermé |
David DUBUT | 794 944 256 00013 | Établissement fermé | 01/09/2013 | 656 Rue de Guarbecque62350 Saint-Venant | Fermé |
David DUBUT | 794 944 256 00021 | Établissement fermé | 01/08/2018 | 114 Rue d'Hurtevent62350 Saint-Venant | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1299 Rue de Guarbecque
62350 Saint-Venant
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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