Entrepreneur individuel • Créée le 05/02/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 05/02/1992
Activité
Fabrication d'équipements hydrauliques e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Pascal DUBREUIL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 404 075. Son activité principale déclarée est fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques, code NAF/APE 28.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DUBREUIL |
| SIREN | 384 404 075 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 384 404 075 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92384404075 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/02/1992 |
| Date de cessation | 31/12/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.12ZFabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.1
Classe: Classe 28.12Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DUBREUIL | 384 404 075 00044 | Ancien siège fermé | 01/05/2011 | Zi la Calle40160 Parentis-en-Born | Fermé |
Pascal DUBREUIL | 384 404 075 00010 | Établissement fermé | 05/02/1992 | 4 Rauly33220 St-Avit-de-Soulege | Fermé |
Pascal DUBREUIL | 384 404 075 00028 | Établissement fermé | 01/01/2004 | Millac24150 Mauzac et Grand Castang | Fermé |
Pascal DUBREUIL | 384 404 075 00036 | Établissement fermé | 01/03/2009 | 6744 Avenue des Pyrenees33114 Le Barp | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Zi la Calle
40160 Parentis-en-Born
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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