Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2004
Activité
Activités spécialisées de design
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Michel DUBOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 310 476 643. Son activité principale déclarée est activités spécialisées de design, code NAF/APE 74.10Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel DUBOIS |
| SIREN | 310 476 643 |
| SIRET (siège) | 310 476 643 00088 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR51310476643 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.10ZActivités spécialisées de design
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.1
Classe: Classe 74.10Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel DUBOIS | 310 476 643 00088 | Siège social | 01/07/2025 | 16 Rue des Hautes Herbes86260 Saint-Pierre-de-Maille | Actif |
Michel DUBOIS | 310 476 643 00047 | Établissement fermé | 11/01/1999 | La Fosselette37160 La Celle-Saint-Avant | Fermé |
Michel DUBOIS | 310 476 643 00054 | Établissement fermé | 01/04/2004 | Le MoulinRoute de Motson | Fermé |
Michel DUBOIS | 310 476 643 00062 | Établissement fermé | 01/12/2013 | 2 B Rte de St Sauveur86220 Oyre | Fermé |
Michel DUBOIS | 310 476 643 00070 | Établissement fermé | 01/09/2022 | 16 Rue des Hautes Herbes86260 Saint-Pierre-de-Maille | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
16 Rue des Hautes Herbes
86260 Saint-Pierre-de-Maille
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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