Entrepreneur individuel • Créée le 27/08/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 27/08/2001
Activité
Conception d'ensemble et assemblage sur ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Daniel DUBESLAY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 438 991 382. Son activité principale déclarée est conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels, code NAF/APE 33.20C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel DUBESLAY |
| SIREN | 438 991 382 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 438 991 382 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR17438991382 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 27/08/2001 |
| Date de cessation | 31/03/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
33.20CConception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 33
Groupe: Groupe 33.2
Classe: Classe 33.20C
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel DUBESLAY | 438 991 382 00021 | Ancien siège fermé | 02/11/2007 | 45 Avenue du General Leclerc76530 Grand-Couronne | Fermé |
Daniel DUBESLAY | 438 991 382 00013 | Établissement fermé | 27/08/2001 | 7 Rue Gambetta76250 Deville-les-Rouen | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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45 Avenue du General Leclerc
76530 Grand-Couronne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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