Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Claude DUBASQUE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 300 768 702. Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Claude DUBASQUE |
| SIREN | 300 768 702 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 300 768 702 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90300768702 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1900 |
| Date de cessation | 30/08/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/08/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Claude DUBASQUE | 300 768 702 00015 | Ancien siège fermé | 01/01/1900 | Pl de la Mairie40260 Castets | Fermé |
Claude DUBASQUE | 300 768 702 00023 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Route d'Uza40170 Saint-Julien-en-Born | Fermé |
Claude DUBASQUE | 300 768 702 00031 | Établissement fermé | 01/01/1989 | 31 Rue du Docteur Dufau40550 Leon | Fermé |
Claude DUBASQUE | 300 768 702 00049 | Établissement fermé | 01/01/1989 | 163 au Point du Jour40170 Lit-et-Mixe | Fermé |
Claude DUBASQUE | 300 768 702 00056 | Établissement fermé | 03/05/2000 | Lot du CentreAvenue de l'Ocean | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Pl de la Mairie
40260 Castets
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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