Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1964
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1964
Activité
Industrie du papier et du carton
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Andre DUBAILLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 311 072 839. Son activité principale déclarée est industrie du papier et du carton, code NAF/APE 17.5G. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Andre DUBAILLE |
| SIREN | 311 072 839 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 311 072 839 00013 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR56311072839 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1964 |
| Date de cessation | 31/01/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/01/2003 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
62 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
17.5GIndustrie du papier et du carton
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 17
Groupe: Groupe 17.5
Classe: Classe 17.5G
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Andre DUBAILLE | 311 072 839 00013 | Ancien siège fermé | 01/01/1964 | 10 Place du Cambresis59142 Villers-Outreaux | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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10 Place du Cambresis
59142 Villers-Outreaux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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