Entrepreneur individuel • Créée le 27/09/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 27/09/2010
Activité
Fabrication d'autres machines d'usage gé...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Sebastien DOUSSINEAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 525 052 064. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres machines d'usage général, code NAF/APE 28.29B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien DOUSSINEAU |
| SIREN | 525 052 064 |
| SIRET (siège) | 525 052 064 00058 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR73525052064 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 27/09/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.29BFabrication d'autres machines d'usage général
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.2
Classe: Classe 28.29B
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien DOUSSINEAU | 525 052 064 00058 | Siège social | 01/03/2022 | 10 Rte de St Savinien17770 Saint-Hilaire-de-Villefranche | Actif |
Sebastien DOUSSINEAU | 525 052 064 00017 | Établissement fermé | 27/09/2010 | Rue du Parc17350 Saint-Savinien | Fermé |
Sebastien DOUSSINEAU | 525 052 064 00025 | Établissement fermé | 01/01/2014 | 11 Rue des Chenevieres17250 Geay | Fermé |
Sebastien DOUSSINEAU | 525 052 064 00033 | Établissement fermé | 28/06/2017 | 8 Rue de l'Alma17100 Saintes | Fermé |
Sebastien DOUSSINEAU | 525 052 064 00041 | Établissement fermé | 01/07/2018 | 4 Cite des Catalpas17460 Berneuil | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rte de St Savinien
17770 Saint-Hilaire-de-Villefranche
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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