Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1986
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Daniel DOUCET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 334 551 512. Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel DOUCET |
| SIREN | 334 551 512 |
| SIRET (siège) | 334 551 512 00083 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10334551512 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1986 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel DOUCET | 334 551 512 00083 | Siège social | 01/07/2012 | 50 Ruelle des Enfants de la Paix26210 Moras-en-Valloire | Actif |
Daniel DOUCET | 334 551 512 00018 | Établissement fermé | 01/01/1986 | Ld le Chineau86290 Saint-Leomer | Fermé |
Daniel DOUCET | 334 551 512 00026 | Établissement fermé | 01/01/1993 | Fons TroubadoChemin du Four | Fermé |
Daniel DOUCET | 334 551 512 00034 | Établissement fermé | 01/09/1995 | Route d'Arget64370 Casteide-Candau | Fermé |
Daniel DOUCET | 334 551 512 00042 | Établissement fermé | 01/09/1996 | Les Mats86500 Saulge | Fermé |
Daniel DOUCET | 334 551 512 00059 | Établissement fermé | 16/09/1998 | Les Andrillons 1763 Rue du Colonel Fabien | Fermé |
Daniel DOUCET | 334 551 512 00067 | Établissement fermé | 01/10/1999 | Apt 10430 Rue des Violettes | Fermé |
Daniel DOUCET | 334 551 512 00075 | Établissement fermé | 01/10/2001 | Appt 8Les Genets Ii | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
50 Ruelle des Enfants de la Paix
26210 Moras-en-Valloire
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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