Entrepreneur individuel • Créée le 05/08/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 05/08/1991
Activité
Élevage de volailles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal DOS SANTOS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 382 497 576. Son activité principale déclarée est élevage de volailles, code NAF/APE 01.47Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DOS SANTOS |
| SIREN | 382 497 576 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 382 497 576 00050 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR06382497576 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/08/1991 |
| Date de cessation | 01/01/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/01/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.47ZÉlevage de volailles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.47Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DOS SANTOS | 382 497 576 00050 | Ancien siège fermé | 13/07/2010 | Place de l'Eglise42540 Sainte-Colombe-sur-Gand | Fermé |
Pascal DOS SANTOS | 382 497 576 00043 | Établissement fermé | 31/12/1995 | 359 Route de Vienne69200 Venissieux | Fermé |
Pascal DOS SANTOS | 382 497 576 00068 | Établissement fermé | 19/03/2018 | 50 Place de l'Eglise42540 Sainte-Colombe-sur-Gand | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Place de l'Eglise
42540 Sainte-Colombe-sur-Gand
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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