Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2008
Activité
Fabrication de cidre et de vins de fruit...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (2 actifs)
Pascal DIGARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 503 460 990. Son activité principale déclarée est fabrication de cidre et de vins de fruits, code NAF/APE 11.03Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DIGARD |
| SIREN | 503 460 990 |
| SIRET (siège) | 503 460 990 00016 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR56503460990 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
11.03ZFabrication de cidre et de vins de fruits
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 11
Groupe: Groupe 11.0
Classe: Classe 11.03Z
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DIGARD | 503 460 990 00016 | Siège social | 01/05/2008 | 9 Rte des Helenes50440 La Hague | Actif |
Pascal DIGARD | 503 460 990 00024 | Établissement secondaire | 01/03/2021 | 9 Rte des Heleines50440 La Hague | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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9 Rte des Helenes
50440 La Hague
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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