Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/2004
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Stephane DEVIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 478 919 665. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane DEVIENNE |
| SIREN | 478 919 665 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 478 919 665 00016 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR51478919665 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/09/2004 |
| Date de cessation | 10/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 10/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane DEVIENNE | 478 919 665 00016 | Ancien siège fermé | 15/09/2004 | 1 Rue du General Leclerc67380 Lingolsheim | Fermé |
Stephane DEVIENNE | 478 919 665 00024 | Établissement fermé | 21/04/2008 | 16 Rue du General Leclerc67201 Eckbolsheim | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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1 Rue du General Leclerc
67380 Lingolsheim
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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