Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1985
Activité
Pâtisserie
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Francois DEVIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 333 840 254. Son activité principale déclarée est pâtisserie, code NAF/APE 10.71D. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois DEVIENNE |
| SIREN | 333 840 254 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 333 840 254 00010 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR42333840254 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1985 |
| Date de cessation | 04/06/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 04/06/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71DPâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71D
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois DEVIENNE | 333 840 254 00010 | Ancien siège fermé | 01/10/1985 | 14 A 1614 Place de la Gare | Fermé |
Francois DEVIENNE | 333 840 254 00028 | Établissement fermé | 29/09/1995 | 1365 Av de Rosendael Jacques Collache59140 Dunkerque | Fermé |
Francois DEVIENNE | 333 840 254 00036 | Établissement fermé | 22/11/1996 | Cite Egalite679 Rue de la Republique St Pol | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 A 16
14 Place de la Gare
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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