Entrepreneur individuel • Créée le 23/05/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 23/05/1996
Activité
Nettoyage courant des bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Eric DEVIARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 744 233. Son activité principale déclarée est nettoyage courant des bâtiments, code NAF/APE 81.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Eric DEVIARD |
| SIREN | 408 744 233 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 408 744 233 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33408744233 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 23/05/1996 |
| Date de cessation | 02/01/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 02/01/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.21ZNettoyage courant des bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.21Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Eric DEVIARD | 408 744 233 00045 | Ancien siège fermé | 02/01/2023 | Les Franques Bat 2795 Rte de Meaudre | Fermé |
Eric DEVIARD | 408 744 233 00029 | Établissement fermé | 21/02/2000 | 10 Rte le Hameau de Champ38730 Valencogne | Fermé |
Eric DEVIARD | 408 744 233 00037 | Établissement fermé | 15/03/2007 | 11 Residence de la Bievre8 Chemin du Cerf Montant | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Franques Bat 2
795 Rte de Meaudre
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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