Entrepreneur individuel • Créée le 17/09/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 17/09/1997
Activité
Activité des géomètres
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Sylvain DEVAUX est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 415 074 129. Son activité principale déclarée est activité des géomètres, code NAF/APE 71.12A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sylvain DEVAUX |
| SIREN | 415 074 129 |
| SIRET (siège) | 415 074 129 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR31415074129 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/09/1997 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12AActivité des géomètres
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12A
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sylvain DEVAUX | 415 074 129 00057 | Siège social | 02/07/2012 | 15 Boulevard Aristide Briand92150 Suresnes | Actif |
Sylvain DEVAUX | 415 074 129 00016 | Établissement fermé | 17/09/1997 | 4 Rue du Ratrait92150 Suresnes | Fermé |
Sylvain DEVAUX | 415 074 129 00024 | Établissement secondaire | 01/01/2002 | 108 Chemin de Paris78990 Elancourt | Actif |
Sylvain DEVAUX | 415 074 129 00032 | Établissement fermé | 02/08/2005 | Domaine du Lac de l'Ailett02860 Neuville-sur-Ailette | Fermé |
Sylvain DEVAUX | 415 074 129 00040 | Établissement fermé | 02/08/2005 | Domaine du Lac de l'Ailett02860 Chamouille | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Boulevard Aristide Briand
92150 Suresnes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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