Entrepreneur individuel • Créée le 15/03/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 15/03/2007
Activité
Services d'aménagement paysager
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Pascal DETRUIT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 494 877 269. Son activité principale déclarée est services d'aménagement paysager, code NAF/APE 81.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DETRUIT |
| SIREN | 494 877 269 |
| SIRET (siège) | 494 877 269 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65494877269 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/03/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.30ZServices d'aménagement paysager
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.3
Classe: Classe 81.30Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DETRUIT | 494 877 269 00030 | Siège social | 01/09/2024 | 596 Route des Anciens Moulins63270 Vic-le-Comte | Actif |
Pascal DETRUIT | 494 877 269 00014 | Établissement fermé | 15/03/2007 | Ld la Tour Serviat63460 Montcel | Fermé |
Pascal DETRUIT | 494 877 269 00022 | Établissement fermé | 01/09/2007 | Lieu Dit les Naines63440 Saint-Quintin-sur-Sioule | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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596 Route des Anciens Moulins
63270 Vic-le-Comte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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