Entrepreneur individuel • Créée le 11/03/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 11/03/1996
Activité
Ingénierie, études techniques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Samuel DERWAEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 404 165 300. Son activité principale déclarée est ingénierie, études techniques, code NAF/APE 71.12B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Samuel DERWAEL |
| SIREN | 404 165 300 |
| SIRET (siège) | 404 165 300 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR83404165300 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/03/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BIngénierie, études techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Samuel DERWAEL | 404 165 300 00066 | Siège social | 06/04/2026 | 6 Rue de la Tourellerie27240 Mesnils-sur-Iton | Actif |
Samuel DERWAEL | 404 165 300 00017 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 4 Rue Jacques Daviel27300 Bernay | Fermé |
Samuel DERWAEL | 404 165 300 00025 | Établissement fermé | 07/06/2005 | La Hune2 Rue de l'Eglise | Fermé |
Samuel DERWAEL | 404 165 300 00033 | Établissement fermé | 09/09/2008 | 214 Rue des Mesanges27160 Mesnils-sur-Iton | Fermé |
Samuel DERWAEL | 404 165 300 00041 | Établissement fermé | 07/11/2011 | Le Coudray6 Rue de Damville | Fermé |
Samuel DERWAEL | 404 165 300 00058 | Établissement fermé | 16/01/2017 | Le Coudray6 Rue de la Tourellerie | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue de la Tourellerie
27240 Mesnils-sur-Iton
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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