Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2009
Activité
Commerce de gros (commerce interentrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Thomas DERBOULE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 509 592 432. Son activité principale déclarée est commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie, code NAF/APE 46.48Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Thomas DERBOULE |
| SIREN | 509 592 432 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 509 592 432 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR78509592432 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/2009 |
| Date de cessation | 29/01/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 29/01/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.48ZCommerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.4
Classe: Classe 46.48Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Thomas DERBOULE | 509 592 432 00066 | Ancien siège fermé | 01/11/2023 | 4 Rue de la Forge11330 Villerouge-Termenes | Fermé |
Thomas DERBOULE | 509 592 432 00017 | Établissement fermé | 02/01/2009 | Boisvin634 Route de Bamboche | Fermé |
Thomas DERBOULE | 509 592 432 00025 | Établissement fermé | 01/09/2013 | Res Vallon des Sources - Bt E- App 1001037 Avenue du Pere Soulas | Fermé |
Thomas DERBOULE | 509 592 432 00033 | Établissement fermé | 25/02/2015 | Bat le Rochambeau Bl No862190 Allee du Nouveau Monde | Fermé |
Thomas DERBOULE | 509 592 432 00041 | Établissement fermé | 01/01/2019 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Thomas DERBOULE | 509 592 432 00058 | Établissement fermé | 01/10/2021 | Res Jardins de Jade / Appt 212 Avenue de Chateauvieux | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue de la Forge
11330 Villerouge-Termenes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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