Entrepreneur individuel • Créée le 15/10/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 15/10/1999
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informa...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal DERAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 424 440 998. Son activité principale déclarée est conseil en systèmes et logiciels informatiques, code NAF/APE 62.02A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DERAND |
| SIREN | 424 440 998 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 424 440 998 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR29424440998 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/10/1999 |
| Date de cessation | 31/12/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DERAND | 424 440 998 00054 | Ancien siège fermé | 01/10/2016 | 4 Rue du Presbytere16290 Asnieres-sur-Nouere | Fermé |
Pascal DERAND | 424 440 998 00013 | Établissement fermé | 15/10/1999 | Res les Rosiers Appt N°3 1Rue Broquisse | Fermé |
Pascal DERAND | 424 440 998 00021 | Établissement fermé | 01/06/2001 | 3 Ile de Pombreton16440 Nersac | Fermé |
Pascal DERAND | 424 440 998 00039 | Établissement fermé | 15/01/2010 | 165 Rue Victor Hugo16600 Ruelle-sur-Touvre | Fermé |
Pascal DERAND | 424 440 998 00047 | Établissement fermé | 01/11/2012 | Rue les Rempard16120 Mosnac-Saint-Simeux | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue du Presbytere
16290 Asnieres-sur-Nouere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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