Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1981
Activité
Activités des agents et courtiers d'assu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Daniel DELPECH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 323 639 674. Son activité principale déclarée est activités des agents et courtiers d'assurances, code NAF/APE 66.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel DELPECH |
| SIREN | 323 639 674 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 323 639 674 00072 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR56323639674 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/1981 |
| Date de cessation | 31/12/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.22ZActivités des agents et courtiers d'assurances
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.2
Classe: Classe 66.22Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel DELPECH | 323 639 674 00072 | Ancien siège fermé | 01/01/2017 | Belves37 Espl de la Breche | Fermé |
Daniel DELPECH | 323 639 674 00023 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 99 Avenue de Muret31300 Toulouse | Fermé |
Daniel DELPECH | 323 639 674 00031 | Établissement fermé | 21/01/2004 | 4 Rue de Turenne24200 Sarlat-la-Caneda | Fermé |
Daniel DELPECH | 323 639 674 00049 | Établissement fermé | 01/06/2005 | 39 Esp Esplanade de la Breche24170 Pays de Belves | Fermé |
Daniel DELPECH | 323 639 674 00056 | Établissement fermé | 01/01/2008 | Galerie Labronie30 Avenue Thiers | Fermé |
Daniel DELPECH | 323 639 674 00064 | Établissement fermé | 01/02/2008 | Grande Rue24250 Cenac-et-Saint-Julien | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Belves
37 Espl de la Breche
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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