Entrepreneur individuel • Créée le 03/11/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 03/11/1986
Activité
Autres activités récréatives et de loisi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Dominique DELHAYE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 339 441 115. Son activité principale déclarée est autres activités récréatives et de loisirs, code NAF/APE 93.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique DELHAYE |
| SIREN | 339 441 115 |
| SIRET (siège) | 339 441 115 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91339441115 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/11/1986 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.2
Classe: Classe 93.29Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique DELHAYE | 339 441 115 00047 | Siège social | 01/04/2024 | Domaine de la Basse Parniere5 Rue Claude Monet | Actif |
Dominique DELHAYE | 339 441 115 00013 | Établissement fermé | 03/11/1986 | 16 Rue Francois Simon57070 Saint-Julien-les-Metz | Fermé |
Dominique DELHAYE | 339 441 115 00021 | Établissement fermé | 01/04/1998 | 22 Rue Dupont des Loges57000 Metz | Fermé |
Dominique DELHAYE | 339 441 115 00039 | Établissement fermé | 08/06/2010 | 5 Allee des Jonquilles54530 Pagny-sur-Moselle | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Domaine de la Basse Parniere
5 Rue Claude Monet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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