Entrepreneur individuel • Créée le 21/03/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 21/03/1984
Activité
Nettoyage courant des bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Marc DELBAERE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 329 899 728. Son activité principale déclarée est nettoyage courant des bâtiments, code NAF/APE 81.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marc DELBAERE |
| SIREN | 329 899 728 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 329 899 728 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48329899728 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/03/1984 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.21ZNettoyage courant des bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.21Z
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marc DELBAERE | 329 899 728 00078 | Ancien siège fermé | 23/06/2021 | Ferme Saint FiacreLd Las Fajolles | Fermé |
Marc DELBAERE | 329 899 728 00011 | Établissement fermé | 21/03/1984 | 55 Rue de Bray77130 Cannes-Ecluse | Fermé |
Marc DELBAERE | 329 899 728 00029 | Établissement fermé | 01/01/2005 | 3 Rue Jean Jacques Rousseau44000 Nantes | Fermé |
Marc DELBAERE | 329 899 728 00037 | Établissement fermé | 01/01/2007 | Route96 la Gare | Fermé |
Marc DELBAERE | 329 899 728 00045 | Établissement fermé | 01/07/2013 | Residence les Noyers Bat A311 Avenue de la Gare | Fermé |
Marc DELBAERE | 329 899 728 00052 | Établissement fermé | 05/10/2013 | 108 Rue du Placyre38500 Voiron | Fermé |
Marc DELBAERE | 329 899 728 00060 | Établissement fermé | 01/04/2021 | Las Fajolles Ferme Saint Fiacre09350 Meras | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ferme Saint Fiacre
Ld Las Fajolles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.