Entrepreneur individuel • Créée le 14/04/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 14/04/1997
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informa...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Jerome DELAGNEAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 411 660 269. Son activité principale déclarée est conseil en systèmes et logiciels informatiques, code NAF/APE 62.02A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jerome DELAGNEAU |
| SIREN | 411 660 269 |
| SIRET (siège) | 411 660 269 00084 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR02411660269 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/04/1997 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jerome DELAGNEAU | 411 660 269 00084 | Siège social | 05/11/2024 | Mas Eychenne le Grand1349 Chemin du Mas-Palegry (cr 28) | Actif |
Jerome DELAGNEAU | 411 660 269 00035 | Établissement fermé | 02/04/2002 | 15 Rue du Bac09300 Lavelanet | Fermé |
Jerome DELAGNEAU | 411 660 269 00043 | Établissement fermé | 23/01/2003 | Residence le Monty54 Rue El-Alamein | Fermé |
Jerome DELAGNEAU | 411 660 269 00050 | Établissement fermé | 06/01/2009 | 24 Avenue Pau Casals66300 Ponteilla | Fermé |
Jerome DELAGNEAU | 411 660 269 00068 | Établissement fermé | 01/03/2010 | 24 Avenue Pau Casals66300 Ponteilla | Fermé |
Jerome DELAGNEAU | 411 660 269 00076 | Établissement fermé | 01/04/2023 | Boite N9614360 Avenue Marechal de Lattre de Tassigny | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mas Eychenne le Grand
1349 Chemin du Mas-Palegry (cr 28)
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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