Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/2009
Activité
Enseignement culturel
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Jean Francois DEHEURLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 520 122 433. Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean Francois DEHEURLE |
| SIREN | 520 122 433 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 520 122 433 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91520122433 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/10/2009 |
| Date de cessation | 03/07/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 03/07/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean Francois DEHEURLE | 520 122 433 00052 | Ancien siège fermé | 01/10/2014 | 18 Rue du Stade10260 Virey-sous-Bar | Fermé |
Jean Francois DEHEURLE | 520 122 433 00011 | Établissement fermé | 04/10/2009 | 6 Rue Pierre Carillon71240 Saint-Loup-de-Varennes | Fermé |
Jean Francois DEHEURLE | 520 122 433 00029 | Établissement fermé | 23/08/2010 | 21 Faubourg de Troyes10110 Bar-sur-Seine | Fermé |
Jean Francois DEHEURLE | 520 122 433 00045 | Établissement fermé | 02/09/2013 | 11 Rue de l'Eglise10110 Chervey | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
18 Rue du Stade
10260 Virey-sous-Bar
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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