Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1979
Activité
Enseignement de la conduite
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (2 actifs)
Francis DEFOULOY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 315 417 329. Son activité principale déclarée est enseignement de la conduite, code NAF/APE 85.53Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francis DEFOULOY |
| SIREN | 315 417 329 |
| SIRET (siège) | 315 417 329 00069 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR24315417329 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1979 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.53ZEnseignement de la conduite
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.53Z
Total
6
Actifs
2
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francis DEFOULOY | 315 417 329 00069 | Siège social | 01/04/2011 | 18 Avenue Victor Hugo88290 Saulxures-sur-Moselotte | Actif |
Francis DEFOULOY | 315 417 329 00010 | Établissement fermé | 01/07/1984 | Village52140 Val de Meuse | Fermé |
Francis DEFOULOY | 315 417 329 00028 | Établissement fermé | 01/07/1984 | 1 Avenue du Souvenir Francais52000 Chaumont | Fermé |
Francis DEFOULOY | 315 417 329 00036 | Établissement fermé | 01/10/2009 | 38 Rue de la 3e Dia88310 Cornimont | Fermé |
Francis DEFOULOY | 315 417 329 00044 | Établissement secondaire | 02/01/2010 | 2 B Rue Albert Jacquemin88120 Vagney | Actif |
Francis DEFOULOY | 315 417 329 00051 | Établissement fermé | 13/08/2010 | 40 Faubourg d'Epinal88200 Remiremont | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
18 Avenue Victor Hugo
88290 Saulxures-sur-Moselotte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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