Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1989
Activité
"Fabrication d'objets divers en bois
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Patrick DECOURCELLES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 409 725 249. Son activité principale déclarée est "fabrication d'objets divers en bois, code NAF/APE 16.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick DECOURCELLES |
| SIREN | 409 725 249 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 409 725 249 00018 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04409725249 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1989 |
| Date de cessation | 31/05/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/05/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.29Z"Fabrication d'objets divers en bois
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.29Z
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick DECOURCELLES | 409 725 249 00018 | Ancien siège fermé | 01/07/1989 | Rue de l'Appenaud52500 Champsevraine | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Rue de l'Appenaud
52500 Champsevraine
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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