Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1996
Activité
Production d'électricité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (3 actifs)
Francois DECOBERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 661 494. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois DECOBERT |
| SIREN | 408 661 494 |
| SIRET (siège) | 408 661 494 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR39408661494 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/07/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
6
Actifs
3
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois DECOBERT | 408 661 494 00059 | Siège social | 29/05/2024 | 2 A Route du Nideck67710 Wangenbourg-Engenthal | Actif |
Francois DECOBERT | 408 661 494 00018 | Établissement fermé | 03/07/1996 | 6 Pl des Brasseurs67350 Val-de-Moder | Fermé |
Francois DECOBERT | 408 661 494 00026 | Établissement fermé | 03/01/2005 | 17 Rue de Romanswiller67310 Wasselonne | Fermé |
Francois DECOBERT | 408 661 494 00034 | Établissement fermé | 15/03/2010 | 12 Rue du General de Gaulle67310 Wasselonne | Fermé |
Francois DECOBERT | 408 661 494 00042 | Établissement secondaire | 25/01/2013 | 12 Rue du General de Gaulle67310 Wasselonne | Actif |
Francois DECOBERT | 408 661 494 00067 | Établissement secondaire | 29/05/2024 | 4 Allee des Pinsons05160 Savines-le-Lac | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 A Route du Nideck
67710 Wangenbourg-Engenthal
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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