Entrepreneur individuel • Créée le 25/04/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 25/04/1983
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Michel DECLAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 327 149 316. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel DECLAS |
| SIREN | 327 149 316 |
| SIRET (siège) | 327 149 316 00074 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR20327149316 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/04/1983 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel DECLAS | 327 149 316 00074 | Siège social | 17/02/2015 | Ld le Perret71170 Coublanc | Actif |
Michel DECLAS | 327 149 316 00033 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 7 Montee des Terreaux69510 Soucieu-en-Jarrest | Fermé |
Michel DECLAS | 327 149 316 00041 | Établissement fermé | 13/05/2003 | 50 Avenue Paul Doumer69630 Chaponost | Fermé |
Michel DECLAS | 327 149 316 00058 | Établissement fermé | 01/02/2011 | Rue des Carrieres42750 Saint-Denis-de-Cabanne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ld le Perret
71170 Coublanc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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