Entrepreneur individuel • Créée le 07/01/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 07/01/1991
Activité
Travaux d'installation d'équipements the...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal DEBRAY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 380 535 914. Son activité principale déclarée est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, code NAF/APE 43.22B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal DEBRAY |
| SIREN | 380 535 914 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 380 535 914 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10380535914 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/01/1991 |
| Date de cessation | 31/03/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.22BTravaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.22B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal DEBRAY | 380 535 914 00051 | Ancien siège fermé | 01/05/2011 | 115 Rue de la Fromendiere72100 Le Mans | Fermé |
Pascal DEBRAY | 380 535 914 00010 | Établissement fermé | 07/01/1991 | Le Mortier72250 Parigne L Eveque | Fermé |
Pascal DEBRAY | 380 535 914 00028 | Établissement fermé | 29/04/1992 | 35 Avenue du Docteur Gallouedec72250 Parigne-l'Eveque | Fermé |
Pascal DEBRAY | 380 535 914 00036 | Établissement fermé | 01/02/2002 | 1 Rue du Docteur Dugue72100 Le Mans | Fermé |
Pascal DEBRAY | 380 535 914 00044 | Établissement fermé | 01/12/2004 | Za du Panorama19 Rue Alain Gerbault | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
115 Rue de la Fromendiere
72100 Le Mans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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