Entrepreneur individuel • Créée le 04/05/2021
Entrepreneur individuel • Créée le 04/05/2021
Activité
Fabrication de tapis et moquettes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Clemence DEBONO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 900 648 973. Son activité principale déclarée est fabrication de tapis et moquettes, code NAF/APE 13.93Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Clemence DEBONO |
| SIREN | 900 648 973 |
| SIRET (siège) | 900 648 973 00023 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR00900648973 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/05/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
13.93ZFabrication de tapis et moquettes
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 13
Groupe: Groupe 13.9
Classe: Classe 13.93Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Clemence DEBONO | 900 648 973 00023 | Siège social | 26/03/2024 | 2 Rue des Pyrenees68390 Sausheim | Actif |
Clemence DEBONO | 900 648 973 00015 | Établissement fermé | 04/05/2021 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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2 Rue des Pyrenees
68390 Sausheim
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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