Entrepreneur individuel • Créée le 12/05/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 12/05/1995
Activité
Services auxiliaires des transports par ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Eric DEBEUGNY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 400 974 002. Son activité principale déclarée est services auxiliaires des transports par eau, code NAF/APE 52.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Eric DEBEUGNY |
| SIREN | 400 974 002 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 974 002 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR89400974002 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/05/1995 |
| Date de cessation | 15/09/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/09/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
52.22ZServices auxiliaires des transports par eau
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 52
Groupe: Groupe 52.2
Classe: Classe 52.22Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Eric DEBEUGNY | 400 974 002 00034 | Ancien siège fermé | 15/09/2025 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Eric DEBEUGNY | 400 974 002 00018 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 10 Place des Cordeliers17000 La Rochelle | Fermé |
Eric DEBEUGNY | 400 974 002 00026 | Établissement fermé | 01/08/2015 | Les Fieux24340 La Rochebeaucourt et Argentine | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
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Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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