Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1994
Activité
Enseignement de la conduite
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Jacques DEBERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 393 651 872. Son activité principale déclarée est enseignement de la conduite, code NAF/APE 85.53Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques DEBERNARD |
| SIREN | 393 651 872 |
| SIRET (siège) | 393 651 872 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR28393651872 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/01/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.53ZEnseignement de la conduite
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.53Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques DEBERNARD | 393 651 872 00037 | Siège social | 23/03/2001 | 24 Rue de la Liberte87380 Saint-Germain-les-Belles | Actif |
Jacques DEBERNARD | 393 651 872 00011 | Établissement fermé | 10/01/1994 | 9 Rue d'Arsonval87380 Saint-Germain-les-Belles | Fermé |
Jacques DEBERNARD | 393 651 872 00029 | Établissement fermé | 01/03/1995 | Avenue Amedee Tarrade87130 Chateauneuf-la-Foret | Fermé |
Jacques DEBERNARD | 393 651 872 00045 | Établissement fermé | 01/01/2003 | Lot du Petit Moulin24 Rue de la Liberte | Fermé |
Jacques DEBERNARD | 393 651 872 00052 | Établissement secondaire | 15/12/2018 | 5 B Rue du Peyrassaud87130 Chateauneuf-la-Foret | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
24 Rue de la Liberte
87380 Saint-Germain-les-Belles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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