Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1982
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1982
Activité
Recherche-développement en autres scienc...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Jean DE PASQUAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 324 689 090. Son activité principale déclarée est recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles, code NAF/APE 72.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean DE PASQUAL |
| SIREN | 324 689 090 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 324 689 090 00060 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR72324689090 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1982 |
| Date de cessation | 30/06/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
72.19ZRecherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 72
Groupe: Groupe 72.1
Classe: Classe 72.19Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean DE PASQUAL | 324 689 090 00060 | Ancien siège fermé | 08/07/2016 | 14 B Rue Alsace Lorraine30129 Manduel | Fermé |
Jean DE PASQUAL | 324 689 090 00029 | Établissement fermé | 01/12/1987 | 1404 Route de Mende34090 Montpellier | Fermé |
Jean DE PASQUAL | 324 689 090 00037 | Établissement fermé | 26/08/1995 | 16 Rue Jouvene13200 Arles | Fermé |
Jean DE PASQUAL | 324 689 090 00045 | Établissement fermé | 19/10/1999 | 46 Rue de la Republique13200 Arles | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 B Rue Alsace Lorraine
30129 Manduel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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