Entrepreneur individuel • Créée le 10/11/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 10/11/1993
Activité
Construction de bateaux de plaisance
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Jean DAVY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 393 430 442. Son activité principale déclarée est construction de bateaux de plaisance, code NAF/APE 30.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean DAVY |
| SIREN | 393 430 442 |
| SIRET (siège) | 393 430 442 00029 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91393430442 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/11/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
30.12ZConstruction de bateaux de plaisance
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 30
Groupe: Groupe 30.1
Classe: Classe 30.12Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean DAVY | 393 430 442 00029 | Siège social | 13/02/2017 | L Azergues69620 Val d'Oingt | Actif |
Jean DAVY | 393 430 442 00011 | Établissement fermé | 01/01/1900 | L'Azergue69620 Saint Laurent d'Oingt | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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L Azergues
69620 Val d'Oingt
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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