Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/2007
Activité
Commerce de détail alimentaire sur évent...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Mohammed DAOUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 494 386 022. Son activité principale déclarée est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.81Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Mohammed DAOUD |
| SIREN | 494 386 022 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 494 386 022 00060 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR45494386022 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/2007 |
| Date de cessation | 31/03/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.81ZCommerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.81Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Mohammed DAOUD | 494 386 022 00060 | Ancien siège fermé | 01/01/2022 | 22 Rue Eugene Delacroix59200 Tourcoing | Fermé |
Mohammed DAOUD | 494 386 022 00011 | Établissement fermé | 01/01/2007 | 133 Av Foret de Eischwald68116 Guewenheim | Fermé |
Mohammed DAOUD | 494 386 022 00029 | Établissement fermé | 05/02/2007 | 15 Rue de Lattre de Tassigny69350 La Mulatiere | Fermé |
Mohammed DAOUD | 494 386 022 00037 | Établissement fermé | 01/09/2009 | 106/44106 Rue de la Croix Rouge | Fermé |
Mohammed DAOUD | 494 386 022 00045 | Établissement fermé | 25/04/2013 | 4 Avenue Gambetta83400 Hyeres | Fermé |
Mohammed DAOUD | 494 386 022 00052 | Établissement fermé | 23/05/2013 | 133 Avenue Sidoine Apollinaire69009 Lyon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
22 Rue Eugene Delacroix
59200 Tourcoing
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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