Entrepreneur individuel • Créée le 04/07/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 04/07/1998
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Merouane DAOUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 419 463 500. Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Merouane DAOUD |
| SIREN | 419 463 500 |
| SIRET (siège) | 419 463 500 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR06419463500 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/07/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Merouane DAOUD | 419 463 500 00035 | Siège social | 31/03/2015 | La Gardivola4110 Route de Gilette | Actif |
Merouane DAOUD | 419 463 500 00019 | Établissement fermé | 04/07/1998 | Hlm Bourgogne Bt 15 Esc 315 Rue des Mahonias | Fermé |
Merouane DAOUD | 419 463 500 00027 | Établissement fermé | 12/09/2005 | 10 Avenue de la Republique06300 Nice | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Gardivola
4110 Route de Gilette
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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