Entrepreneur individuel • Créée le 11/01/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 11/01/1994
Activité
Fabrication de moules et modèles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Daniel DAMOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 393 564 786. Son activité principale déclarée est fabrication de moules et modèles, code NAF/APE 25.73A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel DAMOIS |
| SIREN | 393 564 786 |
| SIRET (siège) | 393 564 786 00050 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR88393564786 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/01/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.73AFabrication de moules et modèles
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.7
Classe: Classe 25.73A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel DAMOIS | 393 564 786 00050 | Siège social | 16/08/2006 | 138 Rue de l'Eglise14200 Herouville-Saint-Clair | Actif |
Daniel DAMOIS | 393 564 786 00019 | Établissement fermé | 11/01/1994 | 4 Rue Belvedere14000 Caen | Fermé |
Daniel DAMOIS | 393 564 786 00027 | Établissement fermé | 10/07/1998 | 16 Rue des Coteaux14320 Fontenay-le-Marmion | Fermé |
Daniel DAMOIS | 393 564 786 00035 | Établissement fermé | 22/07/1999 | 41 Rue des Ponts18100 Vierzon | Fermé |
Daniel DAMOIS | 393 564 786 00043 | Établissement fermé | 11/01/1999 | 31 Rue Auguste Lechesne14000 Caen | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
138 Rue de l'Eglise
14200 Herouville-Saint-Clair
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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