Entrepreneur individuel • Créée le 30/10/2020
Entrepreneur individuel • Créée le 30/10/2020
Activité
Enseignement supérieur
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Damien Jean BROUSSOUS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 890 376 114. Son activité principale déclarée est enseignement supérieur, code NAF/APE 85.42Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Damien Jean BROUSSOUS |
| SIREN | 890 376 114 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 890 376 114 00017 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69890376114 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 30/10/2020 |
| Date de cessation | 16/07/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 16/07/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.42ZEnseignement supérieur
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.4
Classe: Classe 85.42Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Damien Jean BROUSSOUS | 890 376 114 00017 | Ancien siège fermé | 30/10/2020 | 1 Rue des Lauzieres34820 Teyran | Fermé |
Damien Jean BROUSSOUS | 890 376 114 00025 | Établissement fermé | 07/07/2023 | 140 Chemin du Quartier d'Espagne30900 Nimes | Fermé |
Damien Jean BROUSSOUS | 890 376 114 00033 | Établissement fermé | 01/01/2023 | 2 Impasse des Chamois38190 Les Adrets | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue des Lauzieres
34820 Teyran
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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