Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/2000
Activité
Réparation d'appareils électroménagers e...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Patrick DA MOTA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 431 994 730. Son activité principale déclarée est réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin, code NAF/APE 95.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick DA MOTA |
| SIREN | 431 994 730 |
| SIRET (siège) | 431 994 730 00064 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR85431994730 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/07/2000 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
95.22ZRéparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 95
Groupe: Groupe 95.2
Classe: Classe 95.22Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick DA MOTA | 431 994 730 00064 | Siège social | 03/04/2023 | 38420 le Versoud940 Route de l'Isere | Actif |
Patrick DA MOTA | 431 994 730 00015 | Établissement fermé | 02/07/2000 | 27 Place Beaumarchais38130 Echirolles | Fermé |
Patrick DA MOTA | 431 994 730 00023 | Établissement fermé | 14/03/2006 | 71 Avenue Aristide Berges38190 Villard-Bonnot | Fermé |
Patrick DA MOTA | 431 994 730 00049 | Établissement fermé | 01/02/2012 | 71 Avenue Aristide Berges38190 Villard-Bonnot | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
38420 le Versoud
940 Route de l'Isere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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