Entrepreneur individuel • Créée le 27/07/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 27/07/1995
Activité
Réparation de meubles et d'équipements d...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal CUVILLIEZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 401 825 054. Son activité principale déclarée est réparation de meubles et d'équipements du foyer, code NAF/APE 95.24Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal CUVILLIEZ |
| SIREN | 401 825 054 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 401 825 054 00026 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR11401825054 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 27/07/1995 |
| Date de cessation | 01/05/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/05/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
95.24ZRéparation de meubles et d'équipements du foyer
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 95
Groupe: Groupe 95.2
Classe: Classe 95.24Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal CUVILLIEZ | 401 825 054 00026 | Ancien siège fermé | 25/01/2006 | 4 Impasse Clement Massier06220 Vallauris | Fermé |
Pascal CUVILLIEZ | 401 825 054 00018 | Établissement fermé | 27/07/1995 | Avenue Jean Bessat13520 Paradou | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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4 Impasse Clement Massier
06220 Vallauris
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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