Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1992
Activité
Captage, traitement et distribution d’ea...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Charles CUSSEMANE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 292 223. Son activité principale déclarée est captage, traitement et distribution d’eau, code NAF/APE 36.1M. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Charles CUSSEMANE |
| SIREN | 384 292 223 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 384 292 223 00011 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR59384292223 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1992 |
| Date de cessation | 17/08/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 17/08/1993 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
E
Activité (Code NAF)
36.1MCaptage, traitement et distribution d’eau
Domaine d'activité
E - Production et distribution d'eau, assainissement
Section: E - Production et distribution d'eau, assainissement
Division: Division 36
Groupe: Groupe 36.1
Classe: Classe 36.1M
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Charles CUSSEMANE | 384 292 223 00011 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | 31 Rte18240 Belleville-sur-Loire | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
31 Rte
18240 Belleville-sur-Loire
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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