Entrepreneur individuel • Créée le 03/09/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 03/09/1992
Activité
Fabrication de meubles de bureau et de m...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Pascal COURTOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 632 960. Son activité principale déclarée est fabrication de meubles de bureau et de magasin, code NAF/APE 31.01Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal COURTOIS |
| SIREN | 388 632 960 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 388 632 960 00042 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR20388632960 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/09/1992 |
| Date de cessation | 31/10/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/10/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.01ZFabrication de meubles de bureau et de magasin
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.01Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal COURTOIS | 388 632 960 00042 | Ancien siège fermé | 01/06/2019 | 146 Rue du 19 Mars 196271680 Creches-sur-Saone | Fermé |
Pascal COURTOIS | 388 632 960 00018 | Établissement fermé | 03/09/1992 | Le Bourgneuf71570 Chanes | Fermé |
Pascal COURTOIS | 388 632 960 00026 | Établissement fermé | 16/01/1995 | Pontanevaux71570 La Chapelle-de-Guinchay | Fermé |
Pascal COURTOIS | 388 632 960 00034 | Établissement fermé | 12/05/2007 | 1211 Route du Bois de Loyse71570 La Chapelle-de-Guinchay | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
146 Rue du 19 Mars 1962
71680 Creches-sur-Saone
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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