Entrepreneur individuel • Créée le 22/02/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 22/02/1992
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Alain COURTADE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 387 565 542. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Alain COURTADE |
| SIREN | 387 565 542 |
| SIRET (siège) | 387 565 542 00082 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR27387565542 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 22/02/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Alain COURTADE | 387 565 542 00082 | Siège social | 01/08/2025 | 700 Route de la Vallee32730 Malabat | Actif |
Alain COURTADE | 387 565 542 00025 | Établissement fermé | 11/07/1997 | 15 Rue Pontarique47000 Agen | Fermé |
Alain COURTADE | 387 565 542 00033 | Établissement fermé | 01/01/2006 | Centre Hospitalier Chir Viscerale1 Rue Combarel | Fermé |
Alain COURTADE | 387 565 542 00041 | Établissement fermé | 20/12/2006 | Centre Hospitalier BourranAvenue de l'Hopital | Fermé |
Alain COURTADE | 387 565 542 00058 | Établissement fermé | 06/04/2009 | Clinique Ormeau Pyrenees28 Boulevard du 8 Mai 1945 | Fermé |
Alain COURTADE | 387 565 542 00074 | Établissement fermé | 01/01/2023 | 48 Boulevard Vital Bouhot92200 Neuilly-sur-Seine | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
700 Route de la Vallee
32730 Malabat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.