Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/1998
Activité
Fabrication de fromage
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Catherine COURCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 420 990 095. Son activité principale déclarée est fabrication de fromage, code NAF/APE 10.51C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Catherine COURCELLE |
| SIREN | 420 990 095 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 420 990 095 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33420990095 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/11/1998 |
| Date de cessation | 19/11/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 19/11/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.51CFabrication de fromage
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.5
Classe: Classe 10.51C
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Catherine COURCELLE | 420 990 095 00044 | Ancien siège fermé | 01/10/2018 | Ferme Riclet1 Rue des Acacias de la Bondice | Fermé |
Catherine COURCELLE | 420 990 095 00010 | Établissement fermé | 02/11/1998 | Centre Cial Colombia40 Place du Colombier | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ferme Riclet
1 Rue des Acacias de la Bondice
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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