Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2017
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2017
Activité
Construction d'ouvrages d'art
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Pacome COUFFIGNAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 833 465 305. Son activité principale déclarée est construction d'ouvrages d'art, code NAF/APE 42.13A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pacome COUFFIGNAL |
| SIREN | 833 465 305 |
| SIRET (siège) | 833 465 305 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR58833465305 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
42.13AConstruction d'ouvrages d'art
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective des travaux publics
Section: F - Construction
Division: Division 42
Groupe: Groupe 42.1
Classe: Classe 42.13A
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pacome COUFFIGNAL | 833 465 305 00021 | Siège social | 01/12/2017 | Le Bourg97314 Saul | Actif |
Pacome COUFFIGNAL | 833 465 305 00013 | Établissement fermé | 01/10/2017 | Crique Popote97314 Saul | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Le Bourg
97314 Saul
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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